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Association Maroc Mediteranienne d'Alzheimer
N°25 Bloc 7 Hay Ait ElQuadi
– Tikiouine,
Agadir - Maroc
STATUTS
Préambule:
Aux termes de la science, d'Alzheimer est définie comme
maladie
qui atteint le cerveau et se développe de sorte à
provoquer une perte de mémoire et à rendre le
malade
incapable de concentrer ou d'apprendre. La maladie peut
créer
des transformations dans la personnalité du malade, le
rendant
parfois très nerveux, et elle peut même se
transformer en
démence provisoire. Malgré l'avancement des
recherches
dans ce domaine, il n'existe actuellement aucun traitement à
cette maladie dangereuse. En effet, les recherches ne cessent de
confirmer que parallèlement au traitement médical
disponible, l'entretien social et psychique de la personne atteinte de
la maladie a pu donner des résultats satisfaisants.
A partir de cette plateforme, les participants à cette
réunion ont décidé ce jour de
créer un
cadre national qui a pour objectifs d'unifier les efforts et
l'assistance à prêter aux personnes atteintes de
la
maladie d'Alzheimer, lequel cadre ses fondateurs ont
décidé de nommer : "Association Nationale
Marocaine de de
la maladie d'Alzheimer"
Référence légale –
Nomination – Durée – Mission –
Siège
Article 1
Conformément aux dispositions du dahir du (3 Joumada I
1378/15 novembre 1958) réglementant le droit d'association, modifié par le
dahir portant loi 283-73-1 du 10 avril 1973 et la loi 75.00 réglementant le droit des associations.
, il a été décidé de
créer une association dénommée "Association Maroc Mediteranienne
d’Alzheimer".
Article 2
le siège social de l'Association est situé à Tikiwine n ° 25 Bloc 7 Hay Ait Elqadi Agadir Tikiwine, au Maroc et peut être
déplacé vers un autre lieu par décision de l'assemblée générale , l’association
peut également établir des succursales à l'échelle nationale et internationale
Article 3
- L'association vise principalement à porter une attention
aux malades d'Alzheimer dans les domaines sociaux et de la santé, et peut
également s'ouvrir à d'autres maladies.
- Suivi de l'évolution du statut social et la santé des
patients atteints de la maladie d'Alzheimer à l'échelle nationale et
internationale
- Lier les relations avec des associations qui ont les mêmes
objectifs
- Préparation d'études au niveau du secteur de la santé
- Organisation d'événements internationaux - séminaires -
conférences - Expositions - Tours - Services - compétitions - les activités de
sports et d'éducation culturelle -
- Organisation d'ateliers, de journées nationales et de la
sensibilisation et la formation
- Partenariats avec les institutions et les ministères
concernés
- Partenariats avec la coopération des organismes nationaux
et internationaux ayant des objectifs similaires
Article 4
L’association n’a
aucune affiliation politique ou
doctrinale, et doit donc respecter pleinement ce principe lors de ses délibérations.
Article 5
L’association se
compose de membres du bureau exécutif, adhérents et membres honoraires:
Les membres du bureau exécutif sont élus à l’assemblé générale
les adhérents sont les membres qui ont payés leur droit
d’adhésion a l’association et qui s'engagent aux statuts fondateur et interne
de l’association
Les membres honoraires ceux qui ont servis
l’association et qui sont fidèles à sa loi fondatrice
Article 6
L’adhésion est annulée soit par démission écrite et garanti de réception à un membre de
l’association, adressée au Président.
Licenciement ou suppression
de chaque membre qui a terni la réputation de l’association et cela par
décision de l'assemblée générale ou du bureau exécutif après délibération
L’adhésion est annulé par le décès du membre.
Article 7: le bureau
central et les succursales.
L’association est Supervisée
et représentée par un bureau central executif , composé de:
Président et vice-président.
Secrétaire général et vice- Secrétaire général,
trésorier et vice- trésorier
et des conseillers de nationalité marocaine qui sont élus
soigneusement autant que possible
Article 8
Les membres du bureau central de l'Association élus à
l'assemblée générale ordinaire.
Le vote se fait par présence physique ou par autorisation certifié écrite et respectant la législation en vigueur et les membres
n’ont le droit d’élire plus qu’un membre
l'Assemblée générale
se réuni en session ordinaire ou extraordinaire ou d'urgence
L’assemblée générale se tiens une fois tous les 3 ans
Article 9: Réunions du Bureau exécutif
Le Bureau exécutif se
réunit une fois tous les trois mois au moins ou sur invitation du président ou
une majorité de ses membres pour être vrai
Article 10
Le bureau a les pleins pouvoirs pour représenter
l'association et à agir en son nom et à atteindre leurs objectifs et de
défendre ces droits et intérêts, Le bureau
disposa de l'argent et des effets sans exception, ces effets sont signé
par le président et le secrétaire général et des obligations de remise par le
président et le trésorier.
Article 11
Le président en coopération avec le Secrétaire général, dirige l’association conformément aux résolutions des réunions du
Bureau et quand il y a égalité des voix,
la voix du président est majoritaire , il veille à sa représentation dans tous les conseil
administratif et judiciaire et préside son conseil , et dans le cas de son
absence le vice président prends ses
fonctions
Le secrétaire générale est responsable a envoyer les
invitations , écrire des rapports et les lettres et contrôle les archives de
l’association
le vice- secrétaire général le remplace en cas de son
absence
Le trésorier définit les comptes de l’association et signe
avec le Président sur les cheques et ne peux
disposer des fonds de l'association qu’après accord du Président ou du Bureau
Article 12
Les travaux réalisés par le
bureau sont gratuits à l'exception des dépenses nécessaires pour effectuer les tâches qui leur sont
assignées
Article 13
L’assemblé générale est constituée par les représentants des
sections , les membres honoraires et les adhérents et fixe la date de l'assemblée générale un
mois avant
Article 14: Sections
Le Conseil des secrétaires des sections se réunit une fois
par an au moins, à l'invitation du bureau exécutif, étudie l’état
organisationnel de l’association et discute les programmes périodiques et annuels et les ratifie et la lise au
point dans tout ce qui concerne
l’association, sauf pour l'élection du bureau exécutif et le changement du statut
fondamentale et la dissolution de l'association qui restent dans les
responsabilités de l'assemblée générale.
La section a un bureau élu tous
les trois ans à l'assemblée
générale en présence un
délégué du bureau qui est habilité à
tenir une assemblé
extraordinaire de la section si il est
nécessaires et la dissolution d’une section , après l'explication des
causes de la dissolution.
Le bureau de la section se
compose de la même structure du
bureau exécutif contenues dans le chapitre VIII
La section n'est considérée comme légale que par
recommandation du bureau exécutif écrite
et signée
Pour la section le droit d'ouvrir un compte bancaire sous la
supervision du bureau exécutif
Article 15 dissolution de l’association
L’association n’est dissoute que par l'assemblée générale
par majorité des deux tiers dans le cas de la dissolution , les propriétés
passe à une institution ou une
association ayant les mêmes objectifs et principes ou à un organisme de
bienfaisance ou sociale
LISTE
DES MEMBRES DU C.A.
Président
: Lahcen Outoualat
1er Vice-Président : Hassam MAKTOUB
Secrétaire Général : Alalia ARCHI
Secrétaire Adjoint : Hamid TAWSI
Trésoriere
: Abdessalam AFKOUR
1er Adj-Trésoriere : Mohamed BALIDI
Conseillers
: Mohamed BOUTBAOUCHT
Fait à Tikiouine le
23 Octobre 2011
الفصل
الأول:
طبقا لمقتضيات الظهير الشريف المؤرخ في 3 جمادى الأولى
1378 الموافق ل15نوفمبر 1958 المتعلق بتأسيس الجمعيات حسب ما وقع تغييره بمقتض الظهير
المعتبر بمثابة قانون 1-73-283 الصدر 10
ابريل 1973 و كدا القانون 75.00 المتعلق بتأسيس الجمعيات وطبقا لهدا الظهير تم تأسيس
الجمعية المغربية المتوسطية للزهيمر .
الفصل الثاني :
يوجد
المقر الاجتماعي للجمعية بتكيوين رقم 25 بلوك 7 حي ايت القاضي تيكيوين اكادير
المغرب ويمكن نقله إلى مكان آخر بقرار من الجمع العام كما يمكن تأسيس فروع لها على
المستوى الوطني و الدولي
الفصل
الثالث : أهداف الجمعية
- تهدف
الجمعية أساسا إلى الاهتمام بمرضى الزهايمر على المستوى الاجتماعي و الصحي كما
يمكن لانفتاح على الأمراض الأخرى .
-
رصد تطور الوضعية الاجتماعية و الصحية لمرضى الزهايمر على المستوى الوطني و الدولي
-
ربط علاقات مع جمعيات لها نفس الأهداف
- إعداد
دراسات على مستوى القطاع الصحي
- تنظيم
تظاهرات دولية- ندوات – محاضرات – معارض- رحلات – خدمات - مسابقات – أنشطة تربوية رياضية و ثقافية -
- تنظيم
اوراش وطنية و أيام تحسيسية و تكوينية
-
عقد شراكات مع المؤسسات و الوزارات المختصة
-
عقد شراكات تعاون مع الهيئات الدولية و الوطنية ذات أهداف مماثلة
الفصل
الرابع :
ليس
للجمعية أي انتماء سياسي ولا أي مذهب و بالتالي يجب احترام هدا المبدأ احتراما
تاما خلال مداولاتها .
الفصل
الخامس: هيكلة الجمعية
تتكون
الجمعية من اعضاء المكتب المسير ومنخرطين وأعضاء شرفيين :
اعضاء المكتب المسير يتم انتخابهم أثناء الجمع
العام
المنخرطين
كل من أدى واجب الانخراط السنوي في
الجمعية وامتثل لقانونها الأساسي و تضامها الداخلي
الأعضاء
الشرفيين كل من أسدى خدمات هامة للجمعية والتزم
بقانونها الأساسي
الفصل
السادس: الإقالة والاستقالة
تسقط
العضوية إما باستقالة مكتوبة ومضمونة الوصول
للعضو من الجمعية موجهة إلى الرئيس
.
الإقالة
أو العزل في حق كل عضو أساء إلى سمعة الجمعية وتتم بقرار من الجمع العام أو الكتب
المسير بعد المداولة
تسقط
العضوية كدالك بالوفاة
الفصل
السابع : المكتب المركزي ومكاتب الفروع .
يشرف
على الجمعية و يمثلها مكتب مركزي مسير مؤلف من :
الرئيس
و نائبه .الكاتب العام ونائبه ,أمين المال و نائبه ومستشارين دوى جنسية مغربية
ويراعى في انتخابهم قدر الإمكان
الفصل
الثامن :
ينتخب
اعضاء المكتب المركزي للجمعية في الجمع العام العادي .
يكون
التصويت إما حضوريا أو بتفويض كتابي مصادق غليه و موقع طبق التشريع الجاري به
العمل ولا يجوز لأي عضو أن يتوب عن اكتر من عضو واحد
يجتمع
الجمع العام إما في دورة عادية أو طارئة أو استثنائية
يعقد
الجمع العام مرة كل 3 سنوات
الفصل
التاسع : اجتماعات المكتب المسير
يجتمع
المكتب المسير مرة كل ثلاثة أشهر على الأقل أو بدعوة من الرئيس أو بأغلبية أعضاءه لتكون
صحيحا
الفصل
العاشر:
لدى
المكتب تفويض مطلق لتمثيل الجمعية و
التصرف باسمها و تحقيق أهدافها و الدفاع عن حقوقها و مصالحها ,وهو المتصرف في أموالها
و أمتعتها بدون استثناء ,تكون سنداتها بالالتزام موقعة من طرف الرئيس و الكاتب
العام و سندات الاستخلاص من طرف الرئيس و أمين المال .
الفصل
الحادي عشر :
يدير
الرئيس بتعاون مع الكاتب العام الجمعية طبقا لقرارات المكتب الاجتماعات وعند تساوي
الأصوات يرجح صوت الرئيس و يسهر على تمثيلها في كل الأعمال الإدارية والقضائية ويرأس
مجلسها وفي حالة غيابه يتولى نائبه مهامه
يتكفل
الكاتب العام بتوجيه الاستدعاء و تحرير المحاضر والمراسلات و ضبط المخفوضات الجمعية
وينوب
عنه نائبه اتناء غيابه
يضبط
أمين المال حسابات الجمعية ويوقع على ا لشيكات بمعية الرئيس و لا يمكنه أن يتصرف في أموال الجمعية الابادن من الرئيس أو
المكتب
الفصل
الثاني عشر:
تكون
الأعمال التي يقوم بها المكتب بالمجان باستثناء النفقات ألازمة لأداء المهام
الموكولة إليهم
الفصل
الثالث عشر :
يتكون
الجمع العام من ممثلي الفروع وأعضاء شرفيين والمنخرطين ويحدد موعد انعقاد الجمع
العام شهرا قبل انعقاده
الفصل
الرابع عشر :الفروع
يجتمع
مجلس كتاب الفروع مرة في السنة على الأقل بدعوة من المكتب المركزي و يدرس الوضعية التنظيمية
للجمعية و مناقشة البرامج الدورية والسنوية للجمعية و المصادقة عليها و البث في كل
ما يهم الجمعية باستثناء انتخاب المكتب المركزي و تغير القانون الأساسي و حل
الجمعية فهي من اختصاصات الجمع العام .
للفرع
مكتب ينتخب كل ثلاث سنوات في الجمع العام بحضور مندوب عن المكتب المركزي الذي يحق
له عقد جمع عام استثنائي للفرع ادا دعت الضرورة لدالك وكدا حل فرع من فروعه بعد
تعليل أسباب الحل .
يتكون
مكتب الفرع من نفس هيكلة المكتب المركزي الواردة في الفصل الثامن
لايعتبر
مكتب الفرع قانونيا إلا بتزكية من المكتب المركزي مكتوبة و موقعة
لمكتب
الفرع حق فتح حساب بنكي محلي تحت إشراف المكتب المركزي .
الفصل
الخامس عشر : حل الجمعية
لا
يتم حل الجمعية إلا من طرف الجمع العام ولا يتأتى دلك الا باغلبية الثلثين وفي
حالة حلها تسلم ممتلكاتها إلى مؤسسة أو جمعية لها نفس الأهداف و المبادئ أو إلى
مؤسسة خيرية أو اجتماعية
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